Prochaine assemblée de conseil: mardi 16 août 2011 à 19h30 (séance régulière)    
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RAPPORT DU MAIRE DE LA VILLE DE BEAUHARNOIS SUR LA SITUATION FINANCIÈRE 2010
Beauharnois, le 19 octobre 2010


À toute la population,

Il y a bientôt un an, vous nous avez confié le mandat de bâtir l’avenir de notre ville dans le contexte du parachèvement de l’autoroute 30. En adhérant à nos objectifs de développement résidentiel, commercial et industriel, vous avez décidé de nous accompagner dans notre démarche et vous avez reconnu que nous pouvions grandir ensemble avec beaucoup de fierté.

Dans le présent rapport, vous trouverez les informations à caractère budgétaire requises par la Loi sur les cités et villes de même que les grandes lignes des principales activités menées par la ville au cours des 12 derniers mois afin de mettre en marche ce développement auquel nous aspirons tous.

La Loi sur les cités et villes exige que l’adoption du budget soit précédée d’un rapport du maire sur la situation financière de la municipalité. Ce rapport doit être déposé au cours d’une séance du conseil, au moins quatre semaines avant l’adoption du budget.

Lors de cette séance, le maire doit présenter les résultats financiers et le rapport du vérificateur pour l’exercice précédent, en l’occurrence celui de l’année 2009. Le rapport doit également traiter du plan triennal d’immobilisations en vigueur, soit celui des années 2010, 2011 et 2012. Il doit également faire part des orientations générales du budget de l’année 2011 et du plan triennal d’immobilisations pour 2011, 2012 et 2013.

Le maire doit également déposer une liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $, conclus par la municipalité depuis la dernière séance du conseil en décembre 2009, au cours de laquelle le maire a fait rapport de la situation financière. De plus, il doit déposer la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $, conclus par la municipalité au cours de cette période avec un même contractant, lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale dépassant 25 000 $. Une liste de ces dépenses est annexée à ce document et est disponible pour consultation au Service du greffe de la ville.

Finalement, en vertu de l’article 11 de la Loi sur la rémunération des élus municipaux, le maire doit inclure dans son rapport sur la situation financière, une mention des rémunérations et des allocations de dépenses que chaque membre du conseil reçoit de la municipalité, d’un organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme supramunicipal.

C’est donc dans cet esprit que je vous fais part aujourd’hui de la situation financière de la ville en cette fin d’année 2010.

1- États financiers de l'année 2009 et rapport du vérificateur

Au 31 décembre 2009, la Ville de Beauharnois a déposé ses états financiers non consolidés démontrant un surplus des revenus sur les dépenses de 523 300 $ soit 3 % du budget approuvé. Voici les résultats non consolidés de l’exercice 2009 :

États des revenus et dépenses:  
Revenus  
Taxes 11 177 655 $
Paiements tenant lieu de taxes 303 909 $
Transferts 2 401 876 $
Services rendus 1 232 456 $
Imposition de droits 412 329 $
Amendes et pénalités 85 654 $
Intérêts 160 748 $
Autres revenus 8 107 $
TOTAL REVENUS : 15 782 734 $
   
Dépenses  
Administration générale 1 945 672 $
Sécurité publique 2 110 726 $
Transport 1 863 903 $
Hygiène du milieu 3 183 874 $
Aménagement, urbanisme et développement 746 671 $
Loisirs et culture 1 753 430 $
Frais de financement 378 298 $
Remboursement de la dette à long terme 900 194 $
Affectations 2 376 666 $
TOTAL DÉPENSES 15 259 434 $
   
Surplus des activités financières 523 300 $


Le rapport du vérificateur externe de la ville ne fait état d’aucune réserve sur la gestion de la ville

Pour l’état consolidé, il faut ajouter aux résultats de la ville ceux des organismes qui sont entièrement ou partiellement considérés sous contrôle, soit le Musée québécois d’archéologie de la Pointe-du-Buisson et la Sûreté régionale des Riverains. Ces deux organismes ont généré des revenus supplémentaires de 454 077 $ et des dépenses supplémentaires de 514 604 $. La comptabilisation de ces résultats donne un surplus consolidé de 462 773 $.

En ce qui concerne le Musée québécois d’archéologie de la Pointe-du-Buisson, le déficit encouru sera absorbé par le surplus accumulé de l’organisme. Quant à la Sûreté régionale des Riverains, un règlement a été adopté par la ville pour financer les coûts de dissolution engendrés lors du transfert de la police vers Châteauguay. Ces deux éléments n’ont aucun effet sur les résultats de la ville. Le surplus demeure donc à 523 300 $. Il est à noter qu’au niveau de la Sûreté régionale des Riverains, la dissolution définitive devrait se réaliser avant la fin de cette année, à la suite de la dernière décision du tribunal sur les dossiers toujours en litige.

Service de la dette :

Au 31 décembre 2009, la dette de la Ville de Beauharnois s’élève à 8 614 759 $, répartie comme suit : 1 469 802 $ pour le secteur Beauharnois ; aucune dette pour le secteur Maple Grove ; 721 657 $ pour le secteur Melocheville ; et 6 423 300 $ en commun pour les trois secteurs. Un montant de 471 539 $ à recevoir de tiers et de subventions porte la dette nette à 8 143 220 $.

Évolution de la dette depuis la fusion
  Secteurs Beauharnois Total
Beauharnois Maple Grove Melocheville
31/12/2001 4 466 015 $ 0 $ 2 036 313 $   6 502 328 $
31/12/2009 1 198 416 $ 0 $ 721 657 $ 6 223 147 $ 8 143 220 $
Différence (3 267 599) $ 0 $ (1 314 656) $ 6 223 147 $ 1 640 892 $


Taux de taxe :

Au 31 décembre 2009, le rôle d’évaluation des immeubles imposables s’élève à 729 953 900 $, avec une population de 12 202 et un nombre d’unités de logement de 5 524.

Taxes par secteur pour l'année 2010
  Taxes foncières
(/100 $ d'évaluation)
Taxes de service (par logement)
Fonctionnement Dette/secteur Total Eau Égouts Ordures
Beauharnois 1,00 0,12 1,12 163 $ 152 $ 166 $
Maple Grove 0,95 0,0 0,95 163 $ 152 $ 166 $
Melocheville 1,00 0,07 1,07 163 $ 152 $ 166 $


Le décret constituant la nouvelle Ville de Beauharnois, adopté par le gouvernement du Québec, prévoit que les taux de taxe, excluant le service de la dette antérieur à la fusion, devront être uniformisés au 1er janvier 2012. Pour la période de 2001 à 2011, les augmentations de rattrapage ne peuvent excéder 5 % par rapport à l’année précédente. Pour atteindre l’uniformité des trois villes, le secteur Maple Grove doit encore augmenter de 0,05 $, soit un maximum de 0,0475 $ en 2011 et le solde de 0,0025 $ en 2012. Évidemment, si le taux des secteurs Beauharnois et Melocheville bénéficiait d’une réduction, l’augmentation à venir pour le secteur Maple Grove sera réduite d’autant.

Pour l’année 2011, la valeur des propriétés sera calculée en fonction du nouveau rôle triennal qui couvre les années 2011,2012 et 2013. Ce rôle prévoit globalement des hausses de l’ordre de 30 % des valeurs.

Surplus :

Au 31 décembre 2009, le surplus cumulé de la ville se chiffre à 922 015 $. De cette somme, le conseil a réservé des montants au cours de 2010 pour les projets suivants :

Place du marché 50 000 $
Plan stratégique 100 000 $
Plan d'urbanisme 100 000 $
Communication 50 000 $
Signalisation 50 000 $
Fonds de roulement 200 000 $
Total 550 000 $
Ces réserves portent donc le surplus libre à 372 015 $ ou 2,8 % du budget. Il nous semble raisonnable de conserver cette marge de manœuvre.

Fonds de roulement :

La Ville de Beauharnois a constitué un fonds de roulement de 800 000 $ afin de réaliser des projets en immobilisations pouvant se rembourser sur une période de cinq (5) ans. Au 31 décembre 2009, une somme de 519 425 $ demeure disponible dans ce fonds.
Au cours de l’année 2010, les modifications suivantes ont été apportées au fonds :
1- Remboursement d’une somme de 85 636 $.
2- Injection de 200 000 $ à même le surplus disponible au 31 décembre 2009.
3- Investissement de 250 000 $ pour couvrir la participation de la ville à la réfection du Musée québécois d’archéologie de la Pointe-du-Buisson.
4- Achat d’équipements de déneigement pour un montant de 48 967 $.
Ces opérations effectuées au cours de l’année 2010 devraient laisser un solde disponible de 506 094 $ au fonds de roulement à la fin de la présente année.

2- Programme triennal d'immobilisation 2010-2011-2012

En 2010, le conseil a adopté le plan triennal d’immobilisations présenté ci-dessous, pour un montant total de 12 995 018 $, soit 9 387 518 $ en 2010, 2 317 500 $ en 2011 et 1 290 000 $ en 2012.

Titre
2010 2011 2012
Total des trois années
       
Usine de filtration Pointe-du-Buisson 4 141 036     4 141 036
Automatisation stations pompages 55 941     55 941
Réfection du château d'eau 101 374     101 374
Bouclage réseau d'aqueduc   90 000 90 000 180 000
Réfection pavage et trottoirs   1 200 000 1 200 000 2 400 000
Réfection du pavage boul. Cadieux et autres 1 539 167     1 539 167
Remplacement de conduites d'aqueduc   1 027 500   1 027 500
Modernisation de l'aréna 2 500 000     2 500 000
Centre communautaire 550 000     550 000
Réfection au Musée québécois d'archéologie de la Pointe-du-Buisson 500 000     500 000
  9 387 518 2 317 500 1 290 000 12 995 018


En 2010, le projet de l’usine de filtration de la Pointe-du-Buisson n’a pu être réalisé à la suite des problèmes rencontrés avec le puits 3 qui s’est avéré non productif. Ce projet sera réalisé en 2011. Une révision des coûts et des subventions sera alors effectuée.

Les travaux de réfection de l’aréna coûteront 4 millions de dollars. Une subvention de 2 millions de dollars a été obtenue portant le coût réel de ces travaux à 2 millions de dollars.

Un projet de réfection du centre communautaire, incluant le réaménagement de la bibliothèque, est présentement en cours d’élaboration. Une prévision sera incluse à cette fin dans le prochain plan triennal.

3- Indications préliminaires sur le résultat de 2010

En janvier dernier, nous avons adopté un budget équilibré pour l’année 2010. À la lumière des données disponibles au 30 septembre 2010, nous estimons aujourd’hui que l’année 2010 se terminera avec un surplus d’opération de l’ordre de 550 000 $.

4- Aperçu du budget 2011 et du programme triennal d'immobilisations 2011-2012-2013

Les résultats de l’année 2010 nous permettent d’envisager avec optimisme la préparation du budget 2011. Le développement domiciliaire devrait poursuivre son expansion voire s’accélérer au cours des prochaines années, ce qui devrait alléger le fardeau fiscal. Un nouveau rôle d’évaluation a été déposé pour les années 2011, 2012 et 2013. Ce nouveau rôle aura évidemment un effet important sur le compte de taxes des propriétaires. Nous nous efforcerons de compenser cette augmentation par une baisse de taux au moins équivalente. Par contre, tel que nous le constatons, l’application d’un nouveau rôle génère habituellement des corrections déséquilibrées d’un quartier à l’autre. Nous tenterons alors de contrer ces déséquilibres. À la lumière des données actuelles, nous souhaitons boucler le prochain budget sans augmentation générale du fardeau fiscal.

Pour les taxes de service d’eau, d’égouts et d’ordures, les taux devraient être maintenus sensiblement au même niveau qu’actuellement.

Pour le plan triennal d’immobilisations, nous avons complété cette année le plan d’évaluation des infrastructures et nous travaillons actuellement à déterminer les interventions prioritaires qui devront être effectuées sur le réseau routier aussi bien que sur nos réseaux d’aqueduc et d’égout ou encore sur nos bâtisses.

Nous comptons en effet classer les rues à refaire par ordre de priorité et planifier leur réfection sur un plan de cinq ans. Nous comptons également réaliser la réfection de l’usine de traitement des eaux de la Pointe-du-Buisson et planifier les investissements qui seront requis pour permettre la réalisation du plan de développement durable que nous élaborons actuellement.

5- Rémunération des élus

Pour l’année 2010, le salaire du maire se chiffre à 35 076 $ par année alors que les conseillers reçoivent pour leur part 11 076 $. À cela s’ajoute une allocation non imposable de 14 789 $ pour le maire et de 5 538 $ pour les conseillers.

De plus, le maire reçoit une rémunération pour siéger à certains organismes paramunicipaux tels que la MRC ou le CLD. Cette rémunération comprend un taux de base et des montants alloués selon les présences à ces diverses instances. Ces sommes peuvent totaliser environ 10 000 $ par année.

6- Principales réalisations en 2010

L’année 2010 a été une période charnière, chargée et palpitante à la fois. Dans un premier temps, nous nous sommes approprié les règles et les procédures régissant le monde municipal. Puis, nous avons travaillé à jeter les bases du développement à venir en commençant par la remise en état de nos bâtisses et par la planification de notre développement commercial et industriel. Voici un bref survol des principales activités réalisées au cours de la dernière année.

Aréna André-Richard

L’aréna André-Richard, construite en 1973, présentait des signes évidents de vieillissement et de détérioration mécanique majeure. En janvier dernier, le conseil municipal a donc entrepris des démarches concrètes pour moderniser cette infrastructure, et ce, en déposant un règlement d’emprunt de l’ordre de 3 939 654 $. Ce projet a également fait l’objet d’une demande d’aide financière aux gouvernements provincial et fédéral. Malgré le très court délai mis à notre disposition pour préparer cette demande, nous avons accueilli avec beaucoup de joie l’annonce d’une subvention de 2 millions de dollars attribuée dans le cadre du Programme d’infrastructure de loisirs. Depuis, les procédures administratives habituelles (ingénierie, architecture, plans et devis, appel d’offres, etc.) ont été conduites par la ville afin de réaliser son projet. Ces travaux permettront à l’aréna André-Richard d’être opérationnel à l’année.

Mentionnons que les travaux ont débuté en mai dernier et qu’ils devraient se terminer le 10 décembre 2010, juste à temps pour la présentation des Jeux du Québec Hiver 2011 en février prochain.

Travaux de pavage et de réfection - Rue Principale

En août dernier, un règlement d’emprunt de 5 309 376 $ a été adopté afin d’effectuer des travaux de réfection sur la rue Principale. Une aide financière de 2 702 850 $ a été accordée par les paliers de gouvernement provincial et fédéral dans le cadre du Programme de renouvellement des conduites (PRECO). Les travaux ont déjà débuté et devraient se terminer le 31 décembre 2010.

Travaux de pavage et de réfection - Rue Couillard

La rue Couillard nécessitait également d’importants travaux de réfection. Un règlement d’emprunt de 1 488 970 $ a donc été adopté le 14 septembre dernier afin de concrétiser la réalisation de ces travaux. Une demande de subvention au montant potentiel de 633 360 $ a été présentée aux deux paliers de gouvernement provincial et fédéral dans le cadre du Programme de renouvellement des conduites (PRECO)

Le contrat de réfection de la rue Couillard a été octroyé le 5 octobre 2010 et les travaux ont déjà débuté. Nous demeurons toujours dans l’attente d’une réponse favorable du MAMROT quant à l’octroi de l’aide financière. Pour être éligible à ce programme, les travaux doivent être terminés avant le 31 décembre 2010.

Musée québécois d’archéologie

D’importants travaux de réfection et d’agrandissement du Musée Québécois d’archéologie de la de Pointe-du-Buisson ont débuté en mai dernier. La Ville de Beauharnois, propriétaire des bâtiments du Musée, a reconnu l’urgence de réaliser ces travaux dont le coût total s’élève à 488 800 $. La moitié de cette somme, soit 244 400 $, provient d’une aide financière du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCFQ), octroyée le 28 janvier 2010. Une autre subvention, au montant de 160 000 $, a été accordée à l’organisme par le MCCCFQ afin d’y aménager une exposition permanente. Le Musée pourra ainsi satisfaire aux critères pour l’obtention d’autres subventions dans les années à venir.

La Ville de Beauharnois injecte chaque année 180 000 $ dans ce site touristique exceptionnel situé à Beauharnois. Rappelons que les citoyens peuvent visiter gratuitement ce musée, premier du genre au Québec, qui sera reconnu « Lieu historique d’intérêt national du Canada » en février 2011, à l’occasion de ses 25 années d’existence.

Place du Marché

Le 6 août 2010, la Ville de Beauharnois procédait à l’ouverture officielle de la Place du Marché, lui redonnant ainsi ses lettres de noblesse. Jusqu’au 24 septembre, les citoyens ont pu visiter les maraîchers et les artisans présents tous les vendredis de 11 h à 18 h. La Place du Marché vous accueillera à nouveau le printemps prochain. D’ici là, le comité de la Place du Marché vous réserve d’autres surprises dont quelques activités spéciales à l’occasion des Jeux du Québec Hiver 2011.

Le retour des maraîchers et des artisans a été rendu possible grâce à la participation du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ) ainsi que du Centre local de développement (CLD) de Beauharnois-Salaberry.

Récemment, nous avons présenté une demande de subvention de 80 000 $ dans le cadre du Programme provincial pour combattre les zones de chaleur. Si notre projet est accepté, nous pourrons aménager des kiosques permanents et des zones de verdure et d’ombrage supplémentaires sur la Place du Marché. Le coût total de ce projet s’élève à 100 000 $.

Stationnement incitatif (AMT)

L’Agence métropolitaine de transport (AMT), en partenariat avec la Ville de Beauharnois, a aménagé un nouveau stationnement incitatif au 170, rue Saint-Laurent à Beauharnois, à l’angle de la rue Mill. Dans sa volonté de faciliter l’accessibilité au transport collectif et d’attirer de nouveaux utilisateurs, l’AMT souhaite que ce stationnement de 50 places permette un accès privilégié au service de transport en commun du Conseil intermunicipal de transport du Sud-Ouest (CITSO) et plus particulièrement, au circuit d’autobus Valleyfield-Montréal.

En plus des places pour les voitures, ce nouvel aménagement met à la disposition des usagers une aire d’attente avec abribus et des espaces de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite. Le nouveau stationnement incitatif est accessible aux usagers depuis le 21 juin. Cet investissement de 50 000 $ a été entièrement financé par l’Agence métropolitaine de transport.

Plan de sécurité civile

La Loi sur la sécurité civile a pour objet la protection des personnes et des biens contre les sinistres et d’autres évènements qui compromettent la sécurité des personnes. La fusion des municipalités de Beauharnois, Maple Grove et Melocheville a amené la Ville de Beauharnois à revoir en profondeur son plan de sécurité civile. Pour ce faire, la ville a lancé en 2008 un appel d’offres qui a été octroyé à la firme DDH Environnement ltée, faisant maintenant partie de Genivar.

Nous avons réactivé et complété ce dossier en juillet dernier. Le Plan de sécurité civile adopté par la Ville de Beauharnois lui permet d’encadrer l’organisation de la sécurité civile dans ses principales dimensions soit la prévention, la préparation des interventions, les interventions lors de tels évènements, réels ou imminents et le rétablissement de la situation. Le plan de sécurité civile touche tous les risques potentiels auxquels nous pouvons être confrontés, qu’il s’agisse de catastrophes naturelles, d’incidents, d’épidémies ou de tout autre événement pouvant survenir.

Ce plan sera complété par un plan de sécurité industrielle au cours de la prochaine année. Nous travaillons actuellement à préparer un document d’information à l’intention des citoyens. Ce document devrait être complété dans les prochains mois.

Plan de développement durable

L’arrivée imminente de l’autoroute 30 représente un potentiel de croissance extraordinaire pour la Ville de Beauharnois. Cela pourrait entraîner un bouleversement sans précédent de notre communauté. Il faut donc se préparer à affronter cette nouvelle réalité qui se dessinera au cours des prochaines années.

Se préparer, cela veut dire déterminer nos objectifs de développement et planifier les actions à entreprendre pour les atteindre. C’est d’ailleurs dans cette optique que nous avons entrepris une démarche de planification stratégique en janvier dernier. Partant des analyses effectuées par le comité de redéploiement du CLD Beauharnois-Salaberry, nous avons mandaté la firme Génivar afin d’élaborer le volet économique du plan de développement durable de la Ville de Beauharnois.

Ce plan doit comprendre les objectifs de développement industriel, commercial et résidentiel. Il doit également traiter du développement touristique et culturel de notre communauté. Le projet devra identifier des objectifs de développement qui seront soumis à la consultation publique, pour résulter en fin de course en un plan stratégique de développement.

C’est sous le thème de Beauharnois 20/20 que nous lançons cette réflexion. Une population de 20 000 habitants en 2020, voilà l’objectif général que nous vous proposons. Au cours des prochaines semaines, nous vous informerons davantage à ce sujet.


CONCLUSION

Vous avez été nombreux à nous accompagner au cours de la dernière année et nous vous en remercions. Votre participation aux assemblées publiques est importante et très appréciée.

Au cours des prochaines années, de nombreux défis se dresseront sur notre chemin. Nous aurons évidemment besoin de votre support pour atteindre nos objectifs et grandir ensemble. C’est d’ailleurs dans cette perspective que nous lancerons bientôt une vaste campagne de consultation auprès de la population. Cet exercice nous mènera, dès le début de la prochaine année, à l’adoption de notre plan stratégique de développement durable. Beauharnois 20/20 est un objectif qui nous concerne tous. En effet, ce n’est qu’ensemble que nous réussirons à faire de Beauharnois, la ville que nous souhaitons tous pour nos enfants.

Le premier défi de taille auquel nous serons confrontés au début de la prochaine année est la 46e Finale des Jeux du Québec Hiver 2011 que nous présenterons conjointement avec la Ville de Salaberry-de-Valleyfield. Je profite d’ailleurs de l’occasion pour vous inviter à vous joindre à l’équipe de bénévoles des Jeux, peu importe votre âge et votre expérience. Nous avons besoin de votre participation afin d’assurer la réussite de ce grand rassemblement de jeunes. La 46e Finale des Jeux du Québec Hiver 2011 est une vitrine exceptionnelle pour la Ville de Beauharnois. Faisons en sorte que cet événement laisse à tout le Québec, l’image d’une ville dynamique et accueillante, où il fait bon vivre.

Au cours de la prochaine année, nous désirons également compléter le dézonage agricole, entreprendre l’aménagement d’un véritable parc industriel et mettre en valeur nos plans d’eau. Aussi, nous comptons travailler à la revitalisation de notre activité commerciale de même qu’à notre vie culturelle et sociale, et ce, dans le cadre du plan stratégique et du plan de développement durable que nous adopterons ensemble au début de 2011.

En terminant, je remercie les gestionnaires de la ville qui nous ont accompagnés et soutenus durant cette première année de mandat. D’une façon particulière, je remercie Mme Manon Fortier, directrice générale par intérim et greffière de la ville, qui nous a guidé dans les chemins souvent tortueux de l’administration municipale. Je désire également souligner l’implication de notre nouveau directeur général, M. Alain Gravel, qui a démontré une grande volonté de s’intégrer à notre communauté depuis son entrée en fonction en juin 2010. Nous sommes très heureux de pouvoir profiter de son expérience et de ses connaissances du monde municipal.

Enfin, je veux souligner le travail et l’implication constante des membres du conseil qui ont mené de front tous ces dossiers de développement, tout en s’initiant à notre administration municipale. Merci à Gaétan, Michel, Guillaume, Patrick, Jocelyne et Bruno pour leur implication, leur disponibilité et leur dévouement inconditionnel à la communauté de Beauharnois.



Claude Haineault
Maire